Politique de Confidentialité

Préambule

La présente Politique de Confidentialité décrit la manière dont Cinecyclop — l'application web accessible à l'adresse comenolo.fr/cinecyclop et les applications iOS / iPadOS et Android (ci-après « le Service ») —, édité par NOLO, société par actions simplifiée (représentée par Côme Naulleau), collecte, utilise et protège les données à caractère personnel de ses utilisateurs, conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

Le site de présentation cinecyclop.fr a sa propre politique : cinecyclop.fr/confidentialite.html.

Les bases légales du traitement sont :

• le consentement de l'utilisateur (Art. 6.1.a RGPD et, pour les cookies et traceurs, article 82 de la loi Informatique et Libertés) : mesure d'usage interne des applications (article 2.9), mesure d'audience et mesure publicitaire (articles 2.10 et 2.11) ;
• l'exemption de consentement prévue par la CNIL pour la mesure d'audience (article 82 de la loi Informatique et Libertés), le traitement reposant sur l'intérêt légitime de l'Éditeur (Art. 6.1.f RGPD) : mesure d'audience anonyme des applications iOS et Android, à laquelle chacun peut s'opposer (article 2.16) ;
• l'exécution du contrat entre l'utilisateur et l'Éditeur (Art. 6.1.b RGPD) : compte, synchronisation, collaboration, abonnement, assistant et support ;
• l'intérêt légitime de l'Éditeur (Art. 6.1.f RGPD) à assurer la sécurité et le bon fonctionnement du Service, à en corriger les erreurs et à faciliter la mise en relation entre professionnels (annuaire, article 2.4) ;
• le respect des obligations légales (Art. 6.1.c RGPD), notamment comptables et fiscales.

Article 1 — Responsable de traitement

Le responsable de traitement au sens du RGPD est :

Article 2 — Données collectées

Les données suivantes peuvent être collectées et traitées. Le Service peut s'utiliser sans compte : les projets et listes restent alors sur l'appareil.

2.1 — Compte et authentification

• adresse e-mail ;
• mot de passe, dont seule une empreinte hachée et salée est conservée (l'Éditeur n'y a jamais accès en clair), ou lien de connexion envoyé par e-mail ;
• identifiant Google ou Apple en cas de connexion avec « Continuer avec Google » ou « Se connecter avec Apple » ;
• dates de création du compte et de dernière connexion.

2.2 — Profil

• prénom, nom, pseudonyme ;
• métier et département (lumière, caméra, machinerie) ;
• numéro de téléphone (facultatif).

2.3 — Projets, listes et contenus

• projets, listes de matériel, articles et quantités, kits, notes, étapes de préparation, images importées pour illustrer une liste, propositions d'ajout au catalogue ;
• ces contenus sont synchronisés avec le compte (Supabase, Irlande) pour être retrouvés sur tous les appareils de l'utilisateur ; les exports PDF et les calculs des outils sont produits sur l'appareil ;
• import de documents (app web) : lorsque l'utilisateur importe un devis ou une liste de location pour en faire une liste Cinecyclop, le texte du document est analysé par notre serveur, qui peut confier l'extraction de certaines lignes à OpenAI (voir l'article 2.5).

2.4 — Collaboration, contacts et annuaire

• invitations : adresse e-mail de la personne invitée, rôle, département, droits sur les listes et métier éventuel ; un e-mail d'invitation lui est envoyé et le lien d'invitation expire après un délai limité ;
• carnet de contacts : noms, adresses e-mail et métiers des collaborateurs ajoutés par l'utilisateur ;
• annuaire : pour permettre d'inviter un collaborateur par son nom, le nom d'affichage, le métier et l'adresse e-mail partiellement masquée d'un compte peuvent être trouvés par les autres utilisateurs connectés qui cherchent ce nom ou le début de cette adresse. Un compte est inscrit à l'annuaire lors de sa première connexion à l'app web Cinecyclop, sauf s'il en a déjà été retiré. L'adresse complète n'est jamais affichée et l'annuaire n'est accessible à aucune personne non connectée. Pour en être retiré, il suffit d'écrire à nolo.come@gmail.com (droit d'opposition).

2.5 — Assistant Cinecyclop et OpenAI (app web)

Lorsque l'utilisateur interroge l'assistant Cinecyclop de l'app web (formule Max), sa question et les données de son compte nécessaires à la réponse (par exemple les listes ou le matériel consultés par l'assistant) sont transmises par notre serveur à OpenAI, qui génère la réponse en tant que sous-traitant. Il en va de même pour le texte des documents importés (article 2.3). Les données transmises par l'API d'OpenAI ne servent pas à entraîner ses modèles.

• les conversations et les « mémoires » de l'assistant (préférences retenues d'une conversation à l'autre) sont conservées avec le compte, peuvent être supprimées par l'utilisateur et sont supprimées avec le compte ;
• des échanges ne servent à améliorer l'assistant qu'avec un accord distinct de l'utilisateur, sous forme masquée, 180 jours au plus (suppression automatique, voir l'article 5).

2.6 — Abonnement, achats et parrainage

• app web : le paiement passe par Stripe ; l'Éditeur reçoit l'e-mail du payeur, l'identifiant client Stripe, la formule, le statut de l'abonnement et ses dates (période, fin d'essai) ;
• applications : les achats intégrés passent par l'App Store (Apple) ou Google Play ; l'application transmet à notre serveur la preuve d'achat signée, qu'il vérifie puis rattache au compte : identifiant de transaction d'origine (Apple) ou empreinte non réversible du jeton d'achat (Google Play), produit, environnement, statut, essai éventuel et échéance ;
• parrainage : code de parrainage saisi ou attribué et son statut.

Aucune donnée bancaire (numéro de carte, CVV, etc.) n'est collectée ni stockée par l'Éditeur. Ces informations sont traitées exclusivement par Stripe, Apple ou Google.

2.7 — Logs techniques

• adresse IP ;
• user-agent (navigateur, système d'exploitation) ;
• adresse des requêtes reçues par nos serveurs ;
• horodatage, statut et événements d'erreur.

Ces logs, produits par nos hébergeurs, sont conservés au maximum 30 jours, puis supprimés.

2.8 — Diagnostic des erreurs de l'app web (Sentry)

L'app web transmet à Sentry (point d'ingestion dans l'Union européenne, Allemagne) les erreurs techniques qu'elle rencontre : message et pile d'erreur, navigateur, système, page concernée et version de l'app, après retrait des adresses e-mail et des jetons. Base légale : l'intérêt légitime de l'Éditeur à corriger les erreurs du Service. Les applications iOS et Android n'embarquent aucun outil de rapport de plantage.

2.9 — Mesure d'usage interne

• applications iOS et Android : uniquement si l'utilisateur active « Partager des statistiques d'usage (liées au compte) » (Plus › Réglages › Confidentialité), désactivé par défaut. L'application envoie alors à notre serveur des événements de parcours (ouverture, création du compte, premier projet, première liste, premier export, essai, étapes d'achat, erreurs par catégorie), avec la plateforme, la version, le département, l'écran concerné et, le cas échéant, une catégorie de campagne d'origine choisie dans une liste fermée ;
• app web : des indicateurs d'usage (nombre de projets, de listes et d'articles, département, prise en main terminée) ne sont envoyés à notre serveur qu'avec l'accord « Mesure d'audience » (article 2.10) ;
• notre serveur rattache ces données au compte connecté : elles sont pseudonymes et non anonymes. Elles ne contiennent aucun nom, e-mail, téléphone, nom de projet ou de liste, texte saisi ni contenu de PDF, et ne sont transmises à aucun fournisseur publicitaire ;
• finalité : comprendre l'utilisation du Service pour l'améliorer. Base légale : le consentement, retirable dans le même réglage ou le même bandeau.

2.10 — Mesure d'audience et mesure publicitaire de l'app web (comenolo.fr/cinecyclop)

À la première visite, l'app web affiche un bandeau « Cookies et mesure ». Aucun outil de mesure tiers n'est chargé avant un choix explicite ; « Tout refuser » est aussi simple que « Tout accepter » et « Personnaliser » permet de choisir chaque finalité. Le choix porte sur deux finalités indépendantes, il est conservé 6 mois sur l'appareil puis redemandé, et peut être modifié à tout moment depuis le menu du compte, rubrique « Cookies et mesure », ou le lien « Cookies » en bas des écrans de connexion et de la page d'abonnement. Base légale : le consentement (Art. 6.1.a RGPD et article 82 de la loi Informatique et Libertés). Cette mesure n'existe que sur comenolo.fr : jamais dans les applications iOS et Android (voir l'article 2.11 pour celles-ci).

Mesure d'audience — Google Analytics 4 (Google) :

• pages et écrans consultés (adresse de la page réduite à son chemin et aux paramètres de campagne comme utm_source ou gclid, page précédente réduite à son domaine), événements d'usage sous forme de catégories et de compteurs (écrans, outils, étapes de prise en main), jamais de contenu de liste, de projet ou de contact ;
• avec cette seule finalité, Google Analytics ne reçoit que ces pages et ces événements d'usage : les quatre étapes publicitaires décrites ci-dessous ne lui sont transmises que si les deux finalités sont acceptées ;
• type d'appareil, navigateur, langue, localisation approximative déduite de l'adresse IP, identifiant de cookie (cine_ga, cine_ga_*, propres à l'app web et limités à son adresse /cinecyclop/) ;
• aucun identifiant de compte, aucune adresse e-mail ; signaux Google et personnalisation publicitaire désactivés ;
• finalité : comprendre l'utilisation de l'app web pour l'améliorer.

Mesure publicitaire — Google Ads (via Google Analytics), pixel Meta, pixel TikTok :

• données envoyées : les pages vues et quatre étapes du parcours — création de compte, ouverture du paiement, début d'essai, abonnement payé — accompagnées d'un identifiant d'événement pseudonyme (empreinte non réversible, jamais l'identifiant du compte) et, pour le paiement, l'essai et l'abonnement, du prix affiché de l'offre et de la devise (une estimation : les remises ne sont pas déduites ; l'essai est déclaré à 0 €, avec le prix de l'offre comme valeur prévisionnelle pour Meta) ;
• l'essai et l'abonnement ne sont comptés que pour un paiement ouvert depuis ce navigateur, quand l'abonnement passe d'inactif à essai ou actif : jamais pour un abonné existant ni pour un abonnement souscrit dans l'App Store ou Google Play ;
• ces plateformes recueillent aussi l'adresse IP, les informations du navigateur, les identifiants de clic publicitaire (gclid, fbclid, ttclid) et leurs cookies (cookies Google Ads préfixés cine_, _fbp, _fbc, _ttp, ttcsid*, _tt_enable_cookie) ;
• jamais de nom, d'adresse e-mail ni de téléphone, même hachés (aucune « correspondance avancée »), ni aucun contenu de liste, de projet ou de contact ; les pixels Meta et TikTok ne se chargent ni n'envoient d'événement sur une page dont l'adresse (paramètres ou fragment), ou celle de la page précédente de l'app, contient un jeton de connexion, de paiement, d'invitation ou de parrainage ; Google Analytics attend que ces paramètres aient quitté l'adresse et ne reçoit qu'une adresse réduite au chemin de la page et à ses paramètres de campagne, jamais la requête d'origine ni le fragment (#…) ; la page de retour du paiement retire l'identifiant de session Stripe de son adresse avant de rediriger vers l'app ;
• si les deux finalités sont acceptées, l'identifiant technique Google Analytics du navigateur (client et session) accompagne la demande de paiement envoyée à notre serveur, pour rattacher un paiement confirmé à la visite ;
• finalité : savoir quelles campagnes publicitaires de Cinecyclop mènent à une inscription, un essai ou un abonnement, et optimiser ces campagnes. Aucune publicité tierce n'est affichée dans Cinecyclop, et la personnalisation des annonces Google reste refusée ;
• Google Ads passant par Google Analytics, il n'est actif que si les deux finalités sont acceptées : c'est aussi la seule condition à laquelle Google Analytics reçoit les quatre étapes ci-dessus ;
• pour la collecte par leurs pixels, l'Éditeur et Meta Platforms Ireland Ltd, respectivement TikTok Technology Limited, sont responsables conjoints ; l'utilisation ultérieure des données par ces plateformes relève de leurs propres politiques de confidentialité.

Retrait : depuis « Cookies et mesure », à tout moment. L'envoi s'arrête aussitôt, y compris dans les autres onglets ouverts de l'app web, les cookies de mesure de l'app web sont supprimés et le consentement est révoqué auprès de Google, Meta et TikTok. Les cookies _fbp, _fbc, _ttp, ttcsid* et _tt_enable_cookie sont communs au domaine comenolo.fr : ils ne restent en place que si l'app web Intermittor, sur le même domaine, a encore votre accord de mesure publicitaire. Les données déjà transmises restent soumises aux durées de conservation de ces plateformes.

2.11 — Mesure publicitaire des applications iOS et Android

Cette mesure n'existe que dans les versions des applications qui affichent le réglage Plus › Réglages › Confidentialité › Mesure publicitaire (« Mesurer l'efficacité des publicités »), sur iPhone, iPad et Android (à partir de la version 5.6.4). Une version qui n'affiche pas ce réglage ne transmet aucune donnée aux fournisseurs ci-dessous, même si elle en contient le code. Elle est facultative et rien n'est collecté sans accord : l'accord est demandé au premier lancement, avec ou sans compte (mode invité compris) : sur iPhone et iPad par la demande d'autorisation de suivi d'iOS (App Tracking Transparency), dont la réponse vaut accord ; sur Android par une fenêtre « Accepter » / « Refuser ». Ce choix est propre à l'appareil, et non au compte : se connecter, se déconnecter ou changer de compte ne le modifie pas. Il se change à tout moment dans le même réglage. Refuser ou retirer son accord ne change l'accès à aucune fonction ni aux achats.

Google Analytics for Firebase et conversions Google Ads : uniquement après l'accord donné sur l'appareil (sur iPhone et iPad, l'autorisation de suivi d'iOS). Rien n'est collecté avant. Données concernées : identifiants (dont l'identifiant publicitaire sur iPhone et iPad), événements d'utilisation de l'application et achats, détaillés ci-dessous.

• événements transmis : création de compte depuis l'application (envoyée une seule fois, si l'accord est donné dans les 7 jours qui suivent l'inscription), ouverture de l'achat App Store ou Google Play depuis la page d'abonnement, début d'essai et premier paiement d'un abonnement acheté depuis cette page (montant et devise vérifiés par notre serveur à partir de la transaction signée par l'App Store ou Google Play), chacun avec un identifiant d'événement pseudonyme ; Google Analytics relève en outre automatiquement la première ouverture, les sessions, la durée d'utilisation, les mises à jour et les achats intégrés ;
• identifiants : identifiant d'instance de l'application Firebase ; sur iPhone et iPad, l'identifiant publicitaire (IDFA) après autorisation du suivi, et l'identifiant de l'appareil propre à l'éditeur (IDFV) relevé par Firebase ; sur Android, aucun identifiant publicitaire ni identifiant Android (SSAID) ; localisation approximative déduite de l'adresse IP, modèle et système de l'appareil ;
• campagne d'origine de l'installation : sur iOS, Firebase interroge lui-même le service d'attribution d'Apple (AdServices) et transmet à Google la campagne Apple Ads d'origine (source, support, mot-clé ; événement firebase_campaign) ; sur Android, Firebase lit le référent d'installation fourni par Google Play (Play Install Referrer) ;
• aucun identifiant de compte, nom, adresse e-mail ni téléphone, même haché, et aucun contenu de liste, de projet, de kit ou de contact ; personnalisation des annonces refusée ; aucune inscription SKAdNetwork ;
• finalité : mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires de Cinecyclop. Base légale : le consentement ;
• retrait à tout moment dans le même réglage (et, sur iPhone et iPad, dans Réglages iOS › Confidentialité et sécurité › Suivi) : la collecte s'arrête et les données de mesure Firebase stockées sur l'appareil sont réinitialisées ; sur Android, après un retrait puis un nouvel accord, la mesure ne reprend qu'au prochain lancement de l'application. Les envois déjà partis ne peuvent pas être rappelés.

Registre des conversions d'achat (serveur) : quand l'application transmet cet accord avec un achat neuf dont notre serveur a vérifié la preuve signée, et que l'abonnement commence par un essai, le serveur Cinecyclop enregistre, avec le compte, dans une table privée : l'identifiant de la chaîne d'abonnement (identifiant de transaction d'origine de l'App Store, ou empreinte non réversible du jeton d'achat Google Play), les empreintes non réversibles des événements d'essai et de premier paiement, les dates de début et de fin de l'essai et la date du premier paiement. Ni prix, ni jeton, ni reçu, ni adresse e-mail. Finalité : n'annoncer qu'une seule fois le premier paiement qui suit un essai, et jamais un renouvellement. Base légale : le consentement. Conservation : 13 mois après la dernière écriture (suppression automatique ), suppression avec le compte.

Attribution Apple Ads (iOS) : après l'accord donné sur l'appareil et pour un compte connecté, l'application transmet au serveur Cinecyclop le jeton d'attribution fourni par iOS (AdServices). Le serveur interroge Apple et enregistre, avec le compte, un identifiant d'installation aléatoire et la version de l'accord, dans une table privée : l'indication que l'installation provient ou non d'Apple Ads et, si c'est le cas, les identifiants de l'organisation, de la campagne, du groupe d'annonces, du mot-clé et de l'annonce, le type de conversion (téléchargement ou retéléchargement), le type d'interaction (impression ou clic) et le pays ou la région. Aucune date de clic n'est enregistrée et le jeton lui-même n'est pas conservé. Ces données sont conservées 13 mois au plus (suppression automatique ; une demande inachevée est supprimée après 1 jour), supprimées avec le compte, et le retrait de l'accord efface les informations de campagne. Finalité : mesurer l'efficacité des campagnes Apple Ads. Base légale : le consentement.

Meta et TikTok : les applications ne contiennent aucun kit Meta ni aucun kit TikTok : aucune donnée des applications n'est transmise à Meta ni à TikTok. Tout nouveau fournisseur de mesure serait ajouté à la présente politique avant son activation.

2.12 — Chat de support (Crisp)

Le support de Cinecyclop passe par Crisp (Crisp IM SAS, France, données hébergées dans l'Union européenne), sous-traitant de l'Éditeur :

• app web : le module de discussion n'est chargé qu'au premier appui sur le bouton d'aide (en bas à gauche de l'écran), ou automatiquement si le chat a déjà été ouvert depuis l'app web Cinecyclop dans ce navigateur au cours des 6 derniers mois (repère local cinecyclop_support_chat_opened, posé à l'appui sur le bouton ; un simple cookie Crisp ne suffit pas) ; rien n'est envoyé à Crisp avant. Crisp traite alors les messages et pièces jointes, l'adresse e-mail si l'utilisateur la donne dans la conversation, l'adresse IP, les informations du navigateur et la page consultée, et utilise des cookies et un stockage local (crisp-client/*) pour retrouver la conversation ;
• applications iOS et Android : le kit Crisp est chargé au démarrage de l'application ; une conversation n'est ouverte que depuis Plus › Réglages › Aide et support. Crisp reçoit alors les messages et pièces jointes envoyés, l'adresse e-mail si l'utilisateur la donne, la plateforme, la version de l'application, l'adresse IP et les informations de l'appareil. Les listes et données de travail ne sont pas jointes automatiquement ;
• finalité : répondre aux demandes de support. Base légale : l'exécution du contrat et l'intérêt légitime de l'Éditeur à assister ses utilisateurs ;
• les conversations sont conservées tant qu'elles existent dans Crisp ; leur suppression peut être demandée par e-mail.

2.13 — Autres services techniques

• Cloudflare Turnstile : service anti-robot dont le script est chargé par l'app web (sécurité des formulaires d'authentification) ;
• esm.sh et jsDelivr : diffusion de bibliothèques de code utilisées par l'app web ;
• Hugging Face : diffusion des modèles d'analyse sémantique (outil « Analyse de listes » de l'app web) et de dictée vocale (iPhone et iPad), téléchargés puis exécutés sur l'appareil : aucun contenu n'est transmis à Hugging Face ;
• Google ML Kit (Android) : reconnaissance de texte exécutée sur l'appareil ; ML Kit envoie à Google des diagnostics techniques (performances, configuration, modèle d'appareil) ;
• ces services reçoivent l'adresse IP et les informations techniques du navigateur ou de l'appareil, comme pour tout téléchargement. Base légale : l'intérêt légitime de l'Éditeur à sécuriser et faire fonctionner le Service.

2.14 — Connecteurs et API

Si l'utilisateur relie son compte Cinecyclop à un assistant tiers (ChatGPT, Claude) ou utilise une clé d'API, les données qu'il demande à cet outil de lire ou de modifier lui sont transmises à sa demande ; leur utilisation par ce tiers relève de la relation entre l'utilisateur et ce fournisseur. L'accès peut être révoqué à tout moment.

2.15 — Kits de la communauté

• kits publiés : titre, département, éléments et quantités, description et nom affiché facultatifs, dates d'envoi et de publication, nombre de copies. Après vérification par l'Éditeur, un kit publié est visible par tous les utilisateurs de Cinecyclop, avec ou sans compte. Il reste rattaché au compte de son auteur, dont l'adresse e-mail et l'identifiant ne sont jamais publiés ; sans nom affiché, il apparaît comme « Membre de la communauté » ;
• vérification et modération : chaque envoi passe par un filtre automatique puis par l'examen de l'Éditeur, qui conserve sa décision, sa date et son motif ; le motif d'un refus n'est montré qu'à l'auteur ;
• signalements : motif, précision facultative et compte qui signale. Seul l'Éditeur les consulte, sans l'identité de la personne qui signale, qui n'est jamais communiquée à l'auteur du kit ;
• auteurs masqués : la liste des auteurs dont l'utilisateur a masqué les kits, jamais communiquée à l'auteur masqué ni aux autres utilisateurs ;
• copies : la liste des kits de la communauté que l'utilisateur a ajoutés à ses kits, pour éviter les doublons et compter les copies.

Base légale : l'exécution des CGU (article 12) ; la vérification des envois et le traitement des signalements reposent aussi sur l'intérêt légitime de l'Éditeur à garder un service sûr.

2.16 — Mesure d'audience anonyme des applications iOS et Android

Les versions des applications qui affichent le réglage Plus › Réglages › Confidentialité › Mesure d'audience anonyme mesurent leur audience sans compte ni identifiant publicitaire. Cette mesure est réservée à l'Éditeur et exemptée de consentement dans les conditions fixées par la CNIL : elle est active par défaut et chacun peut s'y opposer à tout moment avec ce réglage, avec ou sans compte.

• finalité : compter les ouvertures des applications, les sessions et le temps passé, pour établir des statistiques d'audience réservées à l'Éditeur (nombre d'installations actives, durée d'utilisation, plateforme et version) ;
• données : un identifiant d'installation aléatoire tiré par l'application (jamais l'identifiant publicitaire, l'IDFV ni un autre identifiant de l'appareil), un identifiant de session aléatoire, la plateforme (iOS ou Android), la version de l'application, la durée d'utilisation au premier plan et les dates de début et de dernière activité de chaque session ;
• ni compte, ni identifiant publicitaire, ni partage : ces données ne sont rattachées à aucun compte, même connecté, ne sont recoupées avec aucun autre traitement et ne sont transmises à aucun tiers ni à aucune plateforme publicitaire ; elles sont hébergées par Supabase (Irlande, UE), sous-traitant de l'Éditeur, et aucune adresse IP n'est enregistrée avec elles (les journaux techniques de l'hébergeur suivent l'article 2.7) ;
• conservation : 13 mois au plus après la dernière activité de chaque session ; l'identifiant d'installation est renouvelé au plus tard après 390 jours ;
• opposition : désactiver « Mesure d'audience anonyme » dans Plus › Réglages › Confidentialité. Plus rien n'est envoyé et l'identifiant d'installation est effacé de l'appareil ; un nouvel identifiant n'est tiré que si la mesure est réactivée ;
• base légale : l'intérêt légitime de l'Éditeur à mesurer l'audience de ses applications (Art. 6.1.f RGPD) ; ce traceur est exempté de consentement au titre de l'article 82 de la loi Informatique et Libertés, dans les conditions fixées par la CNIL pour la mesure d'audience (lignes directrices et recommandation « cookies et autres traceurs »).

Article 3 — Finalités du traitement

• Fournir le service : listes de matériel, projets, kits, catalogue, outils et calculs, assistant.
• Synchroniser les données entre les appareils de l'utilisateur et permettre la collaboration sur les projets partagés.
• Partager des kits avec la communauté, les vérifier avant publication et traiter les signalements (article 2.15).
• Gérer l'abonnement, les achats et le parrainage (Stripe, App Store, Google Play).
• Assurer le support et répondre aux demandes des utilisateurs, notamment par le chat Crisp (article 2.12).
• Améliorer le service grâce à la mesure d'usage interne, après accord (article 2.9).
• Mesurer l'audience de l'app web, après accord (article 2.10).
• Mesurer l'audience des applications iOS et Android, sans compte ni identifiant publicitaire, pour l'Éditeur seul (article 2.16).
• Mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires de Cinecyclop sur le web et dans les applications, après accord (articles 2.10 et 2.11).
• Garantir la sécurité et corriger les erreurs (anti-robot, diagnostic, détection d'accès non autorisé).
• Respecter les obligations légales (comptabilité, fiscalité).

Article 4 — Destinataires et sous-traitants

Les données peuvent être communiquées aux destinataires suivants : des sous-traitants engagés par contrat à respecter le RGPD et, pour la mesure d'audience et la mesure publicitaire faites après accord, des plateformes (Google, Meta, TikTok, Apple) qui traitent aussi ces données pour leur propre compte, selon leurs politiques de confidentialité :

• Supabase (Irlande, UE) — base de données, authentification, stockage et fonctions serveur.
• Hostinger (UE, Lituanie) — hébergement de l'app web.
• Vercel — fonctions serveur du paiement web, en région UE (Paris).
• Cloudflare — anti-robot Turnstile et passerelle de l'API et des connecteurs.
• Stripe Payments Europe Ltd (Irlande, UE) — paiements et abonnements sur le web.
• Apple et Google Play — achats intégrés des applications ; connexion « Se connecter avec Apple » et « Continuer avec Google ».
• Resend (États-Unis) — e-mails transactionnels (confirmation, lien de connexion, réinitialisation, invitations, abonnement).
• OpenAI (États-Unis) — assistant Cinecyclop et extraction des documents importés sur l'app web (article 2.5).
• Crisp IM SAS (France, hébergement UE) — chat de support (article 2.12).
• Sentry (région UE) — diagnostic des erreurs de l'app web (article 2.8).
• Hugging Face, esm.sh, jsDelivr — diffusion de modèles et de bibliothèques (article 2.13).
• Google (Google Ireland Ltd et Google LLC, États-Unis) — après accord : Google Analytics 4 sur l'app web, Google Analytics for Firebase dans les applications et conversions Google Ads (articles 2.10 et 2.11) ; diagnostics ML Kit sur Android (article 2.13).
• Meta Platforms Ireland Ltd — pixel Meta de l'app web, uniquement après accord « Mesure publicitaire » (article 2.10). Aucun envoi depuis les applications, qui ne contiennent aucun kit Meta.
• TikTok Technology Limited (Irlande) — pixel TikTok de l'app web, uniquement après accord « Mesure publicitaire » (article 2.10). Aucun envoi depuis les applications.
• Apple — après accord, attribution Apple Ads (AdServices) sur iOS (article 2.11).

Les autres utilisateurs de Cinecyclop n'accèdent qu'aux projets et listes partagés avec eux, aux kits publiés dans la communauté (article 2.15) et, s'ils sont connectés, à l'annuaire décrit à l'article 2.4.

Aucune donnée n'est vendue. Les seules transmissions à des fins publicitaires sont celles de la mesure publicitaire décrite aux articles 2.10 et 2.11 : elles n'ont lieu qu'après l'accord de l'utilisateur, se limitent aux données qui y sont listées et ne contiennent jamais son nom, son adresse e-mail, son téléphone ni le contenu de ses listes, projets, kits ou contacts.

Article 5 — Durée de conservation

• Compte utilisateur actif : tant que le compte est actif. Un compte inactif depuis plus de 3 ans peut être supprimé après notification.
• Profil, projets, listes, kits, contacts, conversations de l'assistant : jusqu'à leur suppression par l'utilisateur ou la suppression du compte.
• Kits de la communauté, signalements, auteurs masqués et historique des copies : jusqu'à la suppression du compte concerné. Un kit retiré par son auteur n'est plus visible mais reste rattaché à son compte, qui peut le proposer de nouveau ; les copies faites par d'autres utilisateurs leur appartiennent.
• Logs techniques : 30 jours maximum.
• Mesure d'usage interne (article 2.9) : 395 jours au plus, puis suppression (suppression automatique) ; supprimée avec le compte.
• Mesure d'audience anonyme des applications (article 2.16) : 13 mois au plus après la dernière activité de chaque session, puis suppression ; identifiant d'installation renouvelé au plus tard après 390 jours et effacé de l'appareil dès l'opposition.
• Échanges retenus pour améliorer l'assistant (avec accord distinct) : 180 jours au plus (suppression automatique).
• Choix « Cookies et mesure » de l'app web : 6 mois sur l'appareil, puis le bandeau est de nouveau proposé.
• Choix « Mesure publicitaire » des applications : sur l'appareil, jusqu'à sa modification, la désinstallation de l'application ou le changement de version de l'accord.
• Cookies de mesure de l'app web (Google, Meta, TikTok) : 13 mois au plus ; supprimés dès le retrait de l'accord (voir l'article 2.10 pour les cookies Meta et TikTok communs au domaine comenolo.fr).
• Données Google Analytics : au plus 14 mois dans Google Analytics (durée réglée dans la propriété). Les données reçues par Google Ads, Meta et TikTok suivent les durées de conservation de ces plateformes.
• Attribution Apple Ads : 13 mois au plus, suppression avec le compte, informations de campagne effacées au retrait de l'accord ; une demande d'attribution inachevée est supprimée après 1 jour (suppression automatique).
• Registre des conversions d'achat (article 2.11) : 13 mois au plus après la dernière écriture, suppression avec le compte (suppression automatique).
• Diagnostics Sentry : 90 jours au plus.
• Conversations de support Crisp : tant que la conversation existe dans Crisp ; suppression sur demande par e-mail.
• Données comptables et factures : 10 ans, conformément à l'article L.123-22 du Code de commerce.
• Données fiscales : 6 ans, conformément à l'article L.102 B du Livre des procédures fiscales.

À l'issue de ces périodes, les données sont définitivement supprimées ou anonymisées. « À appliquer » signale une durée dont la suppression automatique est écrite mais pas encore activée sur nos serveurs ; la mention disparaît dès son activation.

Article 6 — Droits de l'utilisateur

Conformément aux articles 13 à 22 du RGPD, l'utilisateur dispose des droits suivants :

• Droit d'accès (Art. 15) — obtenir confirmation du traitement et copie de ses données, notamment avec « Exporter mes données » dans l'application ou par e-mail.
• Droit de rectification (Art. 16) — corriger ses données directement dans l'application, écran « Mon profil ».
• Droit à l'effacement ou « droit à l'oubli » (Art. 17) — supprimer définitivement son compte et l'ensemble des données associées (« Supprimer le compte », dans Mon profil). Cette opération est irréversible.
• Droit à la portabilité (Art. 20) — recevoir ses données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine (JSON).
• Droit d'opposition et de limitation du traitement (Art. 18 et 21), notamment à l'inscription dans l'annuaire (article 2.4) et à la mesure d'audience anonyme des applications (réglage « Mesure d'audience anonyme », Plus › Réglages › Confidentialité, article 2.16).
• Droit de retirer le consentement à tout moment, sans porter atteinte à la licéité des traitements antérieurs : rubrique « Cookies et mesure » de l'app web ; dans les applications iOS et Android, Plus › Réglages › Confidentialité (« Partager des statistiques d'usage (liées au compte) » et, lorsqu'il existe, « Mesure publicitaire ») ; sur iPhone et iPad, également dans Réglages iOS › Confidentialité et sécurité › Suivi.
• Droit de définir des directives relatives au sort de ses données après son décès (Art. 85 loi Informatique et Libertés).

Comment exercer ces droits ?
En envoyant un email à nolo.come@gmail.com avec une preuve d'identité si nécessaire. L'Éditeur s'engage à répondre dans un délai maximum d'un mois. Pour faciliter ces démarches, voir le Centre RGPD.

Article 7 — Cookies et stockage local (app web)

L'app web utilise des cookies et mécanismes de stockage pour l'authentification, les préférences, le fonctionnement hors ligne et le chat de support, ainsi que, uniquement après accord, pour la mesure d'audience et la mesure publicitaire (article 2.10).

Nécessaires au fonctionnement :

• Jeton de session Supabase (stockage local) — maintient la connexion de l'utilisateur.
• Stockage local et IndexedDB — état de l'application, projets et listes disponibles hors ligne, préférences et file de synchronisation.
• Cache du Service Worker — mode hors ligne et chargement accéléré.
• csc_web_consent_v1 (localStorage) — mémorise le choix « Cookies et mesure » et sa date, 6 mois.
• csc_web_ads_ledger_v1, csc_web_ads_checkout_v1 (localStorage, seulement avec l'accord « Mesure publicitaire ») — empreintes non réversibles qui évitent de compter deux fois une même étape, et repère du dernier paiement ouvert (24 heures) ; effacés dès que la mesure publicitaire est refusée ou retirée.
• cinecyclop_support_chat_opened (localStorage) — date du dernier appui sur le bouton d'aide, pour restaurer la discussion de support pendant 6 mois (article 2.12).
• Crisp — cookies et stockage local crisp-client/* du chat de support, déposés seulement une fois le chat ouvert (article 2.12).

Cookies de mesure, déposés uniquement après accord dans le bandeau « Cookies et mesure » (article 2.10) : cine_ga et cine_ga_* (Google Analytics, mesure d'audience, limités à l'adresse /cinecyclop/) ; les cookies Google Ads préfixés cine_, _fbp et _fbc (Meta), _ttp, ttcsid* et _tt_enable_cookie (TikTok) pour la mesure publicitaire. Ils expirent au plus tard après 13 mois et sont supprimés dès le retrait de l'accord (voir l'article 2.10 pour les cookies Meta et TikTok communs au domaine comenolo.fr). L'ancien cookie _ga_4FMEVGG1CR, posé par les versions de l'app web antérieures au 27 septembre 2026, est supprimé. L'app web ne supprime pas les cookies du site comenolo.fr (dont _ga), qui relèvent de sa propre politique.

L'utilisateur peut aussi effacer ces données depuis les paramètres de son navigateur.

Article 8 — Sécurité

L'Éditeur met en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger les données :

• chiffrement HTTPS / TLS sur tous les échanges ;
• Row Level Security (RLS) activée sur la base Supabase : chaque utilisateur n'a accès qu'à ses propres données et à celles partagées avec lui ;
• hachage des mots de passe ;
• vérification par notre serveur des preuves d'achat signées par Apple et Google ;
• sauvegardes chiffrées et régulières de la base de données ;
• accès d'administration restreint à l'Éditeur, protégé par authentification forte ;
• Content Security Policy (CSP) stricte sur l'app web, limitée aux seuls services décrits dans cette politique.

Article 9 — Transferts hors Union européenne

En production, la base de données et le back-end sont hébergés au sein de l'Espace économique européen (EEE) : Supabase (Irlande), Vercel (Paris) et Hostinger (Lituanie).

Certains destinataires peuvent traiter des données hors de l'Union européenne, notamment aux États-Unis : Stripe (données de facturation), Resend (e-mails transactionnels), OpenAI (assistant et import de documents), Cloudflare, Google (mesure d'audience et mesure publicitaire après accord, ML Kit), Meta (pixel de l'app web, après accord) et Apple (achats intégrés, attribution Apple Ads). TikTok indique que les données de son pixel peuvent être consultées depuis des pays situés hors de l'Espace économique européen, y compris des pays sans décision d'adéquation. Ces transferts sont encadrés par le cadre de protection des données UE–États-Unis (Data Privacy Framework) lorsque le destinataire y est certifié, et à défaut par les clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne (Décision (UE) 2021/914), ou tout autre mécanisme reconnu par le RGPD.

Article 10 — Recours auprès de la CNIL

En cas de désaccord persistant sur le traitement de ses données, l'utilisateur dispose du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) :

English summary

Cinecyclop (web app at comenolo.fr/cinecyclop, iOS and Android apps) is published by NOLO (SAS), 48 rue du Montparnasse, 75014 Paris, France (contact: nolo.come@gmail.com). The French text above prevails. In short:

• Web app: no measurement tool loads before you choose in the “Cookies & measurement” banner. Audience measurement (Google Analytics 4: page views and usage events only) and advertising measurement (Google Ads through Google Analytics, Meta pixel, TikTok pixel) are separate purposes; Google Analytics receives the sign-up, checkout, trial and subscription steps only when you accept both. You can change or withdraw your choice anytime from the account menu or the “Cookies” link.
• iOS and Android apps: advertising measurement (Google Analytics for Firebase, Google Ads conversions) only exists in app versions that show More › Settings › Privacy › Ad measurement (5.6.4 and later). It is optional: consent is asked on first launch, with or without an account — on iPhone and iPad through the iOS tracking permission (App Tracking Transparency), on Android through an Accept / Decline window — and nothing is collected without it. The choice belongs to the device, not the account, and can be changed at any time in that setting. Data: identifiers (including the advertising identifier on iPhone and iPad), app usage events and purchases. Events: sign-up, checkout opened, trial start and first subscription payment (amount verified by our server from the signed App Store or Google Play transaction). No name, email, list, project or contact is ever shared. Android apps never read the advertising ID. Apple Ads attribution (iOS, consent only) and the server-side purchase conversion registry are kept for 13 months at most (automatic deletion still to be switched on). The apps contain no Meta or TikTok SDK.
• Community kits: kits you publish (title, items, optional description and display name) are reviewed before becoming visible to every Cinecyclop user; your email address and account ID are never shown. Reports, hidden authors and copy history only serve moderation and are deleted with your account.
• Usage analytics in the apps are opt-in (“Share usage statistics (linked to your account)”) and linked to your account (pseudonymous, not anonymous); they are kept for 395 days at most (automatic deletion still to be switched on). Support chat runs on Crisp. We never sell data.
• Anonymous audience measurement (iOS and Android apps): app versions that show More › Settings › Privacy › Anonymous audience measurement count app opens, sessions and time spent with a random installation identifier (never an advertising identifier, the IDFV or your account), the platform and the app version. This data is reserved for the publisher, never combined with other data nor shared with anyone, and kept for 13 months at most (automatic deletion still to be switched on); the identifier is renewed after 390 days at most. This audience measurement is exempt from consent under the framework set by the CNIL (article 82 of the French Data Protection Act), the legal basis being our legitimate interest: it is on by default and you can object at any time with that setting, which stops sending and erases the identifier from the device.
• Your rights (access, deletion, objection, withdrawal of consent): write to the contact above; you may also complain to the CNIL.

Contact

Pour toute question relative à la présente Politique de Confidentialité ou à l'exercice de vos droits :
nolo.come@gmail.com